Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement n° 13. La parole est à M. Jean Gaubert.
Je suis saisie d'un amendement n° 281 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Gaubert.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 241 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Je suis saisie d'un amendement n° 279 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 278 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
