Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 9 décembre 2009 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 décembre 2009, à zéro heure vingt.) Le Directeur du ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures vingt : Débat sur le rapport d'information de la commission des finances sur les services départementaux d'incendie et de secours ; Débat sur le rapport d'information de la commission des lois sur l'exécution des décisions de justice pénale. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et ...

Prochaine séance, mardi 8 décembre 2009 à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif au Grand Paris. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi relative au droit de finir sa vie dans la dignité ; Proposition de loi relative aux fichiers de police ; Proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeu...

Prochaine séance, 10 novembre 2009 à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie de loi de finances pour 2010 : Solidarité, insertion, égalité des chances. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 : Travail et emploi (suite) ; Défense. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à rendre plus justes et plus transparentes les politiques de rémunération des dirigeants d'entreprise et des opérateurs de marché ; Discussion de la proposition de résolution estimant urgente la mise en oeuvre de l'article 11 de la Constitution sur ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à rendre plus justes et plus transparentes les politiques de rémunération des dirigeants d'entreprise et des opérateurs de marché ; Discussion de la proposition de résolution estimant urgente la mise en oeuvre de l'article 11 de la Constitution sur ...