Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à M. Serge Poignant.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Je suis saisie d'un amendement n° 148. La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisie d'un amendement n° 107. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisie d'un amendement n° 150. La parole est à M. Serge Letchimy.
Quel est l'avis de la commission ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Prochaine séance, lundi 15 juin, à seize heures : Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 12 juin 2009, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Je suis saisie d'un amendement n° 108. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 109. La parole est à Mme Frédérique Massat.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Grouard.
La parole est à M. Serge Letchimy.
Je suis saisie d'un amendement n° 274. La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie d'un amendement n° 275. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
