Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisie d'un amendement n° 510. M. André Chassaigne, acceptez-vous de présenter aussi l'amendement n° 511 ?
Quel est l'avis de la commission sur les amendements nos 510 et 511 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Serge Grouard.
Sur l'article 29, je suis saisie d'un amendement n° 512. La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Serge Poignant.
Je vous en prie.
Je suis saisie d'un amendement n° 101. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. André Chassaigne.
