Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie d'un amendement n° 499. La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisie d'un amendement n° 232. La parole est à M. Philippe Folliot.
Je suis saisie d'un amendement n° 520. La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisie d'un amendement n° 178. La parole est à Mme Frédérique Massat.
Je suis saisie d'un amendement n° 182.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 500. La parole est à M. André Chassaigne.
Sur l'article 16, il y a deux inscrits. La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie d'un amendement n° 501. La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Marc.
Nous en arrivons aux amendements à l'article 16.
Sur l'article 28 bis, je suis saisie d'un amendement n° 129. La parole est à Mme Frédérique Massat.
Je suis saisie d'un amendement n° 266. La parole est à M. Yves Cochet.
Je vous en prie, madame Massat ; j'allais vous le proposer.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, pour donner l'avis du Gouvernement.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 267. La parole est à M. Yves Cochet.
