Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 386.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 177. La parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 489. La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 491.
Je suis saisie d'un amendement n° 490. La parole est à M. André Chassaigne.
Cet article a été voté conforme par le Sénat.
Je suis saisie d'un amendement n° 492. La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisie d'un amendement n° 230. La parole est à M. Philippe Folliot.
Je suis saisie d'un amendement n° 493. La parole est à M. André Chassaigne.
