Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi sur les violences de groupes. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (nos 1696,1768).
Ce matin, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Michel Buillard.
La parole est à M. Guillaume Garot.
La parole est à M. Christian Ménard.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à M. Bruno Sandras.
La parole est à Mme Françoise Olivier-Coupeau.
La parole est à M. Guy Lefrand.
La discussion générale est close. La parole est à M. Hervé Morin, ministre de la défense.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, premier orateur inscrit sur l'article 1er.
La parole est à Mme Françoise Olivier-Coupeau.
Les articles 2 et 3 ne font l'objet d'aucun amendement. Je vais donc les mettre directement aux voix. (Les articles 2 et 3 sont adoptés.)
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, inscrit sur l'article 4.
Je suis saisie d'un amendement n° 17. La parole est à Mme Marietta Karamanli.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
