Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 19. La parole est à M. Alain Rousset.
La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à Mme Monique Iborra.
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie de deux amendements nos 109 et 126, tendant à supprimer l'article 19. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour défendre l'amendement n° 109.
La parole est à M. Michel Issindou, pour défendre l'amendement n° 126.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce matin, vendredi 17 juillet, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 17 juillet 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée ...
Je suis saisie d'un amendement n° 106. La parole est à M. Michel Issindou.
À l'article 13 septies, je suis saisie d'un amendement n° 11. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 12 deuxième rectification, tendant à insérer un article additionnel après l'article 13 octies. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
