Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à Mme Chantal Brunel.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Alain Rousset.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Alain Rousset.
Monsieur le président Méhaignerie, la modification proposée par M. le secrétaire d'État vous convient-elle ?
La parole est à M. Alain Rousset.
La parole est à Mme Monique Iborra.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
En conséquence, l'amendement n° 211 tombe.
Sur l'article 16, je suis saisie d'un amendement n° 218. La parole est à M. Francis Vercamer.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Goasguen.
La parole est à M. Francis Vercamer.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement ainsi rectifié ?
La parole est à M. Claude Goasguen.
Quel est l'avis du Gouvernement sur la rectification proposée ?
L'amendement serait ainsi rectifié : « L'employeur est libre de choisir l'organisme de formation enregistré après déclaration préalable auquel il confie la formation de ses salariés. » Cette formule vous convient-elle, monsieur Vercamer ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
