Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à M. Claude Goasguen.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Alain Rousset.
La parole est à M. Claude Goasguen.
Je suis saisie d'un amendement n° 84. La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 36. La parole est à M. Claude Goasguen.
Je suis saisie d'un amendement n° 85. La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Je suis saisie d'un amendement n° 37. La parole est à M. Claude Goasguen.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 66, tendant à insérer un article additionnel après l'article 16. La parole est à M. Dominique Tian.
Sur l'article 16 bis, je suis saisie d'un amendement n° 190. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures quarante, est reprise à vingt-trois heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise.
Sur l'article 16 ter, je suis saisie d'un amendement n° 120. La parole est à M. Victorin Lurel.
Sur l'article 17, je suis saisie d'un amendement n° 121. La parole est à M. Michel Issindou.
Nous en venons à l'amendement n° 123. La parole est à M. Michel Issindou.
