Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de cinq amendements, nos 1385, 1517, 1223, 1503 et 1579, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1223, 1503 et 1579 sont identiques. L'amendement n° 1385 a été défendu. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l'amendement n° 1517.
Je suis saisie d'un amendement n° 1258. La parole est à M. Serge Letchimy.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125.)
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles. Je vous rappelle que, à la demande de la commission, a été réservée la discussion depuis les amendements après l'article 17 jusqu'aux amendements après l'article 48.
Les amendements identiques nos 1926 et 2030, portant articles additionnels avant l'article 49 ne sont pas défendus.
Sur l'article 49, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à Mme Chantal Berthelot.
La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
La parole est à M. Victorin Lurel.
Monsieur Lurel, je vous prie de conclure.
Je vous prie, monsieur Lurel, de ne pas trop dépasser votre temps de parole.
Monsieur Lurel, je dois vous interrompre et je demande à chacun de bien vouloir respecter son temps de parole, car un long débat nous attend ! (« Très bien » sur les bancs du groupe UMP.) La parole est à Mme Gabrielle Louis-Carabin.
Nous en venons aux amendements à l'article 49. La parole est à M. Jérôme Bignon, pour soutenir l'amendement n°2020 rectifié.
La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 2020 rectifié
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Jérôme Bignon.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
