Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Philippe Plisson.
La parole est à M. le ministre d'État.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 2103 ?
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 2104 ?
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 2105 ?
En conséquence, l'article 20 est ainsi rédigé et tous les autres amendements déposés sur cet article tombent.
La parole est à M. Jean Lassalle, inscrit sur l'article 21.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Je suis saisie d'un amendement n° 2081, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2106. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2081.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 2106 ?
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En conséquence, l'article 21 est ainsi rédigé et tous les amendements déposés sur cet article tombent.
Je suis saisie d'un amendement n° 338. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 1508. La parole est à M. Antoine Herth.
