Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Nous en venons à l'amendement n° 2079. La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. Yves Cochet.
Monsieur Cochet, j'ai pris bonne note de votre sous-amendement sur les combustibles : il est court ; je peux l'accepter et le mettre aux voix. Cependant, on ne peut pas multiplier les sous-amendements oraux : nous ne nous y retrouverions plus.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l'avis de la commission sur les deux sous-amendements, nos 2101 et 2102, de M. Cochet ?
En conséquence, l'article 19 est ainsi rédigé et tous les amendements déposés sur cet article tombent.
Je suis saisie d'un amendement n° 327 de la commission, portant article additionnel avant l'article 20. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Je suis saisie d'un amendement n° 523 de la commission. La parole est à M. le rapporteur.
Sur l'article 20, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à Mme Chantal Berthelot.
La parole est à M. Philippe Plisson.
Je suis saisie d'un amendement n°2080, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2103. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2080.
