Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Prochaine séance, mardi 21 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ; Suite de la discussion commune du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et du projet de ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n°s 955, 1133, 1125).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 19.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. Serge Grouard.
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Merci !
La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Tous les groupes se sont exprimés, la commission et le Gouvernement également. Je comprends qu'un consensus se dessine pour achever l'examen de ce texte dans les meilleures conditions possibles, dans le respect des droits de la majorité et de l'opposition. La suspension de séance demandée par M. Tourtelier est de droit. Elle devrait nous perme...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures trente, est reprise à quinze heures quarante.)
La séance est reprise.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 19. La parole est à M. Jean Lassalle.
Je vous remercie, mon cher collègue. La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. le président de la commission.
