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Je suis saisie d'un amendement n° 122. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Flajolet.
Nous en venons à l'amendement n° 303. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Nous sommes d'accord !
C'est bien le problème !
Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, l'examen du volet médico-social du projet de loi de financement de la sécurité sociale a été mis sous les feux de l'actualité via le travail d'équipes de télévision qui se sont intéressées à la question de la maltraitance dans les EHPAD. Madame la secrétaire d'État ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion commune du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (nos 1128, 1155), après déclaration d'urgence, et du projet de loi de finances pour 2009 (nos 1127, 1198).
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement, sur le projet de loi de finances pour 2009. La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget.
La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Michel Bouvard, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe NC.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.