Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Pascal Terrasse.
La parole est à M. Dominique Tian.
Je suis saisie de deux amendements, nos 609 et 514, portant articles additionnels après l'article 15. Ils peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour soutenir l'amendement n° 609.
La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l'amendement n° 514.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 514 ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur les deux amendements ?
Deux orateurs sont inscrits sur l'article 16. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Nous en venons aux amendements à l'article 16. Je suis saisie d'un amendement rédactionnel, n° 665, de M. Bur. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 625. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie d'un amendement de précision, n° 666, présenté par M. Bur. (L'amendement n° 666, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 626. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie d'un amendement n° 64 de la commission. (L'amendement n° 64, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 16, amendé, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 65 rectifié, portant article additionnel après l'article 16. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme la ministre de la santé.
La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
