Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Sur l'article 14, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean Mallot.
Les amendements n°s 253 et 260 peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour les soutenir.
Je vous en prie.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 60.
En conséquence, l'amendement n° 328 tombe.
Nous en arrivons à des amendements portant articles additionnels après l'article 14.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 515.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les amendements nos 119 rectifié et 120 rectifié peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour les soutenir.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?
La parole est M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
