Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 301.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 278. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisie d'un amendement n° 59 rectifié, portant article additionnel après l'article 13. Il fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie par le Gouvernement de trois sous-amendements, nos 726, 727 et 728. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission sur les sous-amendements du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir le sous-amendement n° 675.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir le sous-amendement n° 414.
La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir le sous-amendement n° 681.
Quel est l'avis de la commission sur les trois sous-amendements nos 675, 414 et 681 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 727 ?
La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 728.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 674.
