Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Terrasse.
La parole est à M. Lionel Tardy, premier orateur inscrit sur l'article 13.
La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Pascal Terrasse.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie de deux amendements de suppression de l'article, nos 126 et 297. La parole est à M. Lionel Tardy pour défendre l'amendement n° 126.
La parole est à M. Dominique Tian pour soutenir l'amendement n° 297.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 58, 276, 330. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 58.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour présenter l'amendement n° 276.
La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 330.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les trois amendements ?
La parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à Mme Martine Billard.
Je suis saisie d'un amendement n° 298. La parole est à M. Dominique Tian.
