Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie d'un amendement n° 300. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 299. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de trois amendements, nos 290, 34 et 512, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 34 et 512 sont identiques. La parole est à M. Michel Issindou, pour soutenir l'amendement n° 290.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour soutenir l'amendement n° 34.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 512.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie de deux amendements, nos 372 et 301, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 372.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
