Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. François Loncle.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à Mme la ministre.
Le droit de réponse ayant déjà été exercé sur les amendements, je veux bien vous donner la parole pour un rappel au règlement, monsieur Paul, mais seulement à cette fin.
Sur le fondement de quel article ?
La parole est à M. Christian Paul.
Je suis saisie d'un amendement n° 692. La parole est à M. Didier Mathus.
Laissez s'exprimer M. Mathus !
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Michel Françaix.
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur le rapporteur, nous avons procédé scrupuleusement au vote. Il est acquis et l'amendement a été rejeté.
La parole est à M. Christian Paul.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
