6383 interventions trouvées.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour défendre l'amendement n° 316.
La parole est à M. Noël Mamère,pour soutenir l'amendement n° 808.
La parole est àM. Jean-François Copé, président de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision..
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Paul, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Didier Mathus.
La suspension est de droit.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures dix, est reprise à dix-huit heures vingt.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Noël Mamère.
Nous en revenons à l'examen des amendements à l'article 2.
La parole est à M. François Loncle.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Christian Paul.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 34, de la commission. (L'amendement n° 34, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 35. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. le rapporteur.