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La parole est à M. Noël Mamère.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (nos 1266, 1297, 1290).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 42.
Je suis saisie de six amendements, nos 421, 42 rectifié, 15 rectifié, 69 rectifié, 163 rectifié et 342 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 421 fait l'objet de six sous-amendements, nos 427, 428, 426, 423, 424 et 425. Les amendements nos 42 rectifié, 15 rectifié, 69 rectifié, 163 rectifié et 342 rectifié son...
La parole est à M. Michel Lezeau, pour soutenir le sous-amendement n° 427.
Vous avez la parole.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir les amendements nos 426, 423, 424 à 425.
Je viens d'être saisie d'un sous-amendement n° 433. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour le soutenir.
Je vous propose de présenter maintenant l'amendement n° 42 rectifié.
La parole est à M. Philippe Armand Martin, pour soutenir l'amendement n° 69 rectifié.
Nous vous écoutons.
La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir l'amendement n° 342 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les sous-amendements à l'amendement n° 421 ?
La parole est à Mme Catherine Quéré.
La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à M. Philippe Armand Martin.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à M. François Goulard.