Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Il faut conclure, madame Mazetier.
Nous en venons aux amendements à l'article 22. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande pour défendre l'amendement n° 50.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour soutenir l'amendement n° 48.
Je suis saisie d'un amendement n° 844 rectifié portant article additionnel après l'article 22. La parole est à M. Frédéric Lefebvre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
Il faut conclure, monsieur Bloche !
La parole est à M. Frédéric Lefebvre.
Monsieur Bloche, n'interrompez pas M. Lefebvre qui doit conclure.
La parole est à Mme la ministre.
Est-ce à dire, madame la ministre, que vous acceptez la rectification proposée, à savoir l'amendement amputé de son I ? (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
L'amendement est en effet rectifié.
Par l'auteur, en effet : ne criez pas tous à la fois, mes chers collègues. Il est par ailleurs normal que M. le rapporteur et Mme la ministre s'expriment sur les rectifications proposées. La parole est à M. Marcel Rogemont.
Monsieur Lefebvre, laissez M. Rogemont poursuivre.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 844 rectifié, ainsi rectifié une nouvelle fois ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
