Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisie d'une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 3. La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, pour soutenir l'amendement n° 39.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann.
La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisie d'un amendement n°40. La parole est à M. Jean-Luc Warsmann.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 37 rectifié. La parole est à M. Jean-Luc Warsmann.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Incroyable !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu, le 15 décembre 2008, de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre mer et des collectivités territoriales, une communication l'informant que le 14 décembre 2008, M. Arnaud Robinet a été élu député de la première circonscription de la Marne. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour un rappel au règlement.
