Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Madame Filippetti, je vous prie de conclure !
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour défendre l'amendement n° 365.
Madame Mazetier, veuillez conclure, s'il vous plaît.
Sur le vote des amendements nos 361 à 365 et n° 717, je suis saisie par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Colette Le Moal, pour défendre l'amendement n° 717.
La parole est à M. Christian Kert, rapporteur de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements identiques.
La parole est à M. Noël Mamère.
Monsieur Mamère, il faut conclure.
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande.
La parole est à M. Christian Paul.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements nos 361, 362, 363, 364, 365 et 717. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 45 Nombre de suffrages exprimés 45 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 19 Contre 26 (Les amendements nos 361, 362, 363, 364, 365 et 717 ne sont pas adoptés.)
La parole est à M. Noël Mamère, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Christian Paul, pour un rappel au règlement, ce qui n'a pas été le cas de l'intervention de M. Mamère.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 107 et 667. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 107.
Vous avez la parole, monsieur Martin-Lalande.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 108 et 668. La parole est à M. le vice-président de la commission spéciale.
