Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 446 rectifié. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 449. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
J'avise l'Assemblée que le Gouvernement a demandé la réserve de la discussion sur l'amendement n° 445 de M. Le Bouillonnec. La réserve est de droit. L'amendement sera donc discuté ultérieurement. Je suis saisie d'un amendement n° 880. La parole est à M. Philippe Folliot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Folliot.
Je suis saisie d'un amendement n° 447. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisie de trois amendements, nos 330 deuxième rectification, 442 et 1004, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances, pour soutenir l'amendement n° 330 deuxième rectification.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 442.
La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 1004.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
