Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La séance est reprise. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement n° 1069.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 517, deuxième rectification.
La parole est à M. Étienne Pinte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour soutenir l'amendement n° 1002.
La parole est à M. Alain Cacheux, pour soutenir l'amendement n° 1006.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
La parole est à Mme la ministre du logement.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à Mme la ministre.
En conséquence, les amendements nos 517 deuxième rectification et 1006 tombent. Je suis saisie d'un amendement n° 172. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 998. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
