Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je suis saisie d'un amendement n° 225, deuxième rectification, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2044. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 225, deuxième rectification.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pour soutenir le sous-amendement n° 2044.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement et l'amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1723. La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 450 et 1721 rectifié. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 450 de la commission.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 451 et 1722. La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1326. La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 452 et 1718. La parole est à Mme Catherine Lemorton.
