Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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L'amendement n° 1216 n'est pas soutenu. Je suis saisie de trois amendements, nos 492, 491 et 358, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir les amendements nos 492 et 491.
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement n° 358 et donner l'avis de la commission sur les amendements nos 492 et 491.
La parole est à Mme la ministre, pour donner l'avis du Gouvernement sur les trois amendements.
La parole est à Mme Christine Boutin, ministre du logement.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je suis saisie de quatre amendements, n°s 208, 986 rectifié, 1 190 deuxième rectification et 359, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 208, 986 rectifié et 1 190 deuxième rectification sont identiques. L'amendement n° 359 fait l'objet d'un sous-amendement, n° 1995, du Gouvernement. La parole est à M. le rapporteu...
Dans la discussion générale, la parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 986 rectifié.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour soutenir l'amendement n° 1190 deuxième rectification.
La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir l'amendement, n° 359, de la commission.
La parole est à Mme Colette Le Moal.
La parole est à Mme la ministre, pour présenter le sous-amendement n° 1995 et donner l'avis du Gouvernement sur les quatre amendements qui viennent d'être présentés.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement ?
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Yves Bur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Je suis saisie d'un amendement n° 886. La parole est à M. Patrice Debray.
