Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je suis saisie de deux amendements, nos 602 et 1941 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 602.
La parole est à M. Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 1941 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
Je suis saisie d'un amendement n° 2081. La parole est à Mme la ministre.
La rectification a été notée, madame la ministre. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
Je suis saisie d'un amendement n° 605. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Préel, retirez-vous votre amendement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Je ne suis pas sûre, monsieur Mallot, qu'il se soit vraiment agi d'un rappel au règlement.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels avant l'article 22. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 224.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
