Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie d'un amendement n° 1430, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2003 deuxième rectification. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement n° 2003 deuxième rectification et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1430.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
Je suis saisie d'un amendement n° 447. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Leteurtre.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Je suis saisie d'un amendement n° 598. La parole est à M. Claude Leteurtre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Claude Leteurtre.
La parole est à Mme la ministre de la santé.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt-cinq, est reprise à dix-sept heures quarante-cinq.)
La séance est reprise.
