Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Paul.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
Je suis saisie d'un amendement n° 1506 rectifié. La parole est à M. Jacques Domergue.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Compte tenu de ces explications, maintenez-vous l'amendement, monsieur Domergue ?
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Jacques Domergue.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
Je suis saisie de deux amendements, nos 608 et 609, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Pouvez-vous également nous donner votre avis sur l'amendement n° 609 ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 818. La parole est à M. Étienne Mourrut.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
