Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Les amendements portant articles additionnels après l'article 23 ne sont pas défendus. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 20.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La parole est à M. Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 441, 166, 198, 1290 et 1353, visant à supprimer l'article 20. La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour soutenir l'amendement n° 441.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 166.
La parole est à M. Jean-Sébastien Vialatte, pour soutenir l'amendement n° 198.
La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l'amendement n° 1290.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour soutenir l'amendement n° 1353.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
