
6383 interventions trouvées.
La parole est à M. Robert Lecou.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Philippe Armand Martin.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Mes chers collègues, trois d'entre vous ont encore demander la parole. Avant de la leur donner, je vous indique que j'ai reçu un sous-amendement n° 2127 à l'amendement n° 80. Présenté par M. Mesquida et Mme Got, il est ainsi rédigé : « À l'alinéa 2, substituer aux mots : « apparaissent comme principalement », le mot : « sont ». » Madame Got, a...
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Jean Bardet.
Je vais à présent donner la parole à Mme Pascale Got pour défendre le sous-amendement n° 2127, que j'ai déjà annoncé, ainsi que le sous-amendement n° 2129, également à l'amendement n° 80. Vous avez la parole, madame Got.
La parole est à Mme la ministre de la santé.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quarante-cinq, est reprise à dix-neuf heures.)
La séance est reprise.
La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 532.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Antoine Herth.
Je crois que vous interveniez sur l'amendement n° 533, monsieur Herth.
Monsieur le rapporteur, maintenez-vous l'amendement n° 532 ?
J'en viens à l'amendement n° 533. La parole est à M. le rapporteur.
Quel l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
Nous en venons à l'article 23, précédemment réservé.