Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie d'un amendement n° 532. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures trente, est reprise à vingt-trois heures quarante.)
La parole est à M. le rapporteur général.
La séance est reprise.
Je suis saisie de deux amendements, nos 572 et 571 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Nous en venons aux sous-amendements à l'amendement n° 440 rectifié. La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir le sous-amendement n° 600.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 600 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur le vote de l'amendement n° 572, je suis saisie par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur les amendements nos 572 et 571 rectifié ?
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 602 ?
La parole est à M. Hervé Mariton.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
