Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement n° 636 portant article additionnel avant l'article 42. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisie d'un amendement n° 446. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 553. La parole est à M. Michel Bouvard.
Sur l'article 42, je suis saisie d'un amendement n° 440 rectifié, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. Gilles Carrez pour défendre l'amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 447, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie d'un sous-amendement n° 628. La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. François Vannson, pour défendre le sous-amendement n° 635.
Quel est l'avis de la commission sur les trois sous-amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hervé Mariton.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
