Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie d'un amendement n° 432. La parole est à M. François Vannson.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre de l'économie.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 445, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 634. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 445.
La parole est à M. François Vannson, pour soutenir le sous-amendement n° 634.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 445 et le sous-amendement n° 634 ?
Je suis saisie d'un amendement n° 551. La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre du budget.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Nous en venons à l'examen des amendements.
Sur l'article 39, je suis saisie d'un amendement n° 630. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. le ministre pour défendre l'amendement n° 631.
La parole est à M. le ministre pour soutenir l'amendement n° 632.
L'amendement n° 551 ayant été repris par M. Brard, il va être soumis au vote. (L'amendement n° 551 n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 480. La parole est à M. le rapporteur général.
