Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Nous en venons à l'examen des amendements portant articles additionnels après l'article 43.
Je suis saisie d'un amendement n° 443. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
Je suis saisie d'un amendement n° 444. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur de Courson, il faut songer à conclure !
Sur l'article 44, je suis saisie d'un amendement n° 408. La parole est à M. Yves Censi.
La parole est à M. Marc Laffineur, pour le groupe UMP.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Yves Censi.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
Je suis saisie d'un amendement n° 433. La parole est à M. François Vannson.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Vannson.
