Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Sur l'article 2, la parole est à M. Jean-Jacques Urvoas.
La parole est à M. René Dosière.
Nous en venons aux amendements à l'article 2. Je suis saisie d'un amendement n° 27, tendant à la suppression de cet article. La parole est à M. Michel Vaxès.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 29. La parole est à M. Bruno Le Roux.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Le Roux.
La parole est à M. Christophe Caresche.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés ; Proposition de loi relative à la lutte contre le terrorisme ; Proposition de loi relative à la législation funéraire. La séance est levée. (La séance est ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
J'ai la tristesse de faire part du décès de notre collègue Jean-Marie Demange, député de la neuvième circonscription de Moselle. J'invite l'Assemblée à observer une minute de silence. (Mme et M. les membres du Gouvernement et Mmes et MM. les députés se lèvent et observent une minute de silence).
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu, en application des articles L.O. 176-1 et L.O. 179 du code électoral, une communication de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, en date du 17 novembre, l'informant du remplacement de M. Jean-Marie Demange, député de la neuvième circonscription de Mose...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n°s 1127, 1198).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (nos 1127, 1198). Nous poursuivons l'examen des articles non rattachés.
Nous abordons l'examen des articles non rattachés à des missions. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que la discussion commencerait par un débat général. La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
Cet après-midi, l'Assemblée s'est arrêtée à l'article 43.
