Réforme de l'hôpital

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1084 et 1175. Ces deux amendements ont été défendus. (Les amendements identiques nos 1084 et 1175, acceptés par le Gouvernement, sont adoptés.) (L'article 1er, amendé, est adopté.)

Je suis saisie de trois amendements, nos 187, 283 rectifié et 1185 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Paul Jeanneteau, pour soutenir l'amendement n° 187.

On ne peut pas ajouter ainsi un nom mais votre souhait figurera au procès-verbal de la séance. (L'amendement n° 187 est adopté.)

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 284, 13 et 1186. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 284.

Je vais mettre aux voix l'amendement n° 296 Allons, je vous demande, mes chers collègues, de lever la main quand je consulte l'Assemblée ! (L'amendement n° 296 n'est pas adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 297 et 1104. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 297.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 285 rectifié, 14 rectifié et 1184. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 285 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 485 et 1008, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 485.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1233 rectifié et 1224, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 1233 rectifié.

Ce n'est pas un rappel au règlement. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC. Approbation sur les bancs du groupe UMP.)

Monsieur Le Guen, vous le savez, le règlement n'autorise pas les interpellations. M. Debré semble vouloir vous répondre, aussi vais-je lui donner la parole, mais ce n'est pas un bon moyen de fonctionner. (Rires.)

Je suis saisie de trois amendements identiques nos 229, 940 et 1111. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 299.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 300 et 17. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l'amendement n° 300.

Nous passons à la discussion des amendements sur l'article 2. Je suis saisie d'un amendement n° 286. La parole est à M. le rapporteur.

La séance est reprise. Nous en venons à deux amendements identiques, nos 288 et 1107. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 288.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 289 et 1108. L'amendement n° 289 fait l'objet d'un sous-amendement n° 1503. Si j'ai bien suivi, l'amendement n° 289 de la commission a déjà été défendu. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.) Quel est l'avis du Gouvernement ?

La suspension de séance a entraîné une légère confusion. Nous en sommes à l'amendement n° 289 que M. le rapporteur va présenter à nouveau.

Madame la ministre, il me semble que vous avez déjà donné un avis favorable au sous-amendement n° 1503 et à l'amendement n° 289.

En effet, le débat a eu lieu. Nous passons au vote sur l'amendement n° 607, tel que M. Préel vient de le sous-amender afin d'en ôter l'adverbe « régulièrement ». (L'amendement n° 607, ainsi modifié, n'est pas adopté.)

Nous en venons à deux amendements identiques, nos 290 et 1109. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 290.