Réforme de l'hôpital

La parole est à M. Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de trois amendements, rédactionnels ou de coordination, de la commission, nos369, 370 et 371. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisie de deux amendements rédactionnels de la commission, nos 372 et 373. (Les amendements nos 372 et 373, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

Je suis saisie de trois amendements de M. Christian Ménard, nos 1208, 1206 et 1207. J'invite leur auteur à en faire une présentation groupée. La parole est à M. Christian Ménard.

Je suis saisie d'un amendement n° 374, qui fait l'objet d'un sous-amendement, n° 1992, du Gouvernement. La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement.

La parole est à Mme la ministre, pour présenter le sous-amendement n° 1992 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement.

Nous en venons aux amendements à l'article 13. L'amendement n° 376 de la commission est rédactionnel. (L'amendement n° 376, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie de trois amendements, nos 495, 210 et 1127, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 495.

Nous en venons à l'amendement n° 1156, auquel le rapporteur a par avance donné un avis favorable. La parole est à M. Yves Bur.

En conséquence, les amendements nos 1126, 1162 et 377 tombent. L'amendement n° 378 de la commission est rédactionnel. (L'amendement n° 378, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de 4 amendements, nos 496, 497, 498 et 499, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel.

Je suis saisie de deux amendements, nos 991 et 992, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.

Je suis saisie de trois amendements, nos 983 rectifié, 1050 et 1205, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 983 rectifié et 1050 sont identiques. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 983 rectifié.

Si vous le souhaitez, madame la ministre, vous pouvez proposer un amendement gouvernemental reprenant la rédaction que vous venez de proposer.

Je donne lecture de votre amendement, qui portera le n° 1998 : « Rédiger ainsi l'alinéa 24 : « c) Cinq personnalités qualifiées, dont deux nommées par le directeur de l'agence régionale de santé et trois représentants des usagers au sens des dispositions de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique nommés selon des modalités définies pa...

Je suis saisie de trois amendements, nos 381, 211 et 500, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 211 et 500 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 381.

Je suis saisie de deux amendements, nos 347 et 1076, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 347.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1128, 212 et 501, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 212 et 501 sont identiques.

L'amendement n° 212 a déjà été présenté par M. le rapporteur pour avis. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 501.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 384 et 994. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 384.