Les amendements de Danièle Hoffman-Rispal pour ce dossier
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La parole est à M. le rapporteur pour soutenir l'amendement n° 1811 et donner l'avis de la commission sur les autres amendements en discussion.
En conséquence, les amendements n°s 223, 912 et 1 428 tombent. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 448 et 1429. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 448.
Je suis saisie de deux amendements, nos 602 et 1941 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 602.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels avant l'article 22. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 224.
Je suis saisie d'un amendement n° 225, deuxième rectification, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2044. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 225, deuxième rectification.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pour soutenir le sous-amendement n° 2044.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 450 et 1721 rectifié. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 450 de la commission.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).
L'amendement n° 1216 n'est pas soutenu. Je suis saisie de trois amendements, nos 492, 491 et 358, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir les amendements nos 492 et 491.
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement n° 358 et donner l'avis de la commission sur les amendements nos 492 et 491.
Je suis saisie de quatre amendements, n°s 208, 986 rectifié, 1 190 deuxième rectification et 359, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 208, 986 rectifié et 1 190 deuxième rectification sont identiques. L'amendement n° 359 fait l'objet d'un sous-amendement, n° 1995, du Gouvernement. La parole est à M. le rapporteu...
La parole est à Mme la ministre, pour présenter le sous-amendement n° 1995 et donner l'avis du Gouvernement sur les quatre amendements qui viennent d'être présentés.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1037 et 1232, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 1037.
Je suis saisie de deux amendements de la commission, nos 360 et 361, tendant respectivement à supprimer une précision superfétatoire et à corriger une erreur matérielle. (Les amendements nos 360 et 361, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
L'amendement n° 362, de la commission rectifie une erreur matérielle. (L'amendement n° 362, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie de deux amendements, nos 363 et 364, de la commission, dont le premier est rédactionnel et le second tend à corriger une erreur matérielle.
Les amendements de la commission, nos 365, 366 et 367, sont de précision rédactionnelle. (Les amendements nos 365, 366 et 367, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Soit. En conséquence, j'appelle les amendements nos 988 et 1263 rectifié, pouvant être mis en discussion commune avec l'amendement n° 368.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n°s 1210 rectifié, 1441,1435).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 123 à l'article 8. La parole est à M. Bernard Debré, pour soutenir cet amendement.
