Réforme de l'hôpital

Je suis saisie de cinq amendements, nos 527, 1675, 894 rectifié, 230, deuxième rectification, et 528, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 527 fait l'objet d'un sous-amendement n° 2104 et l'amendement n° 528 d'un sous-amendement n° 2105. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 527.

La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour soutenir l'amendement n° 230, deuxième rectification.

En conséquence, l'amendement n° 528 et le sous-amendement n° 2105 tombent. Je suis saisie d'un amendement n° 188. La parole est à M. Paul Jeanneteau.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 530, 1496, 1829, 80 et 169, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 530 et 1496 sont identiques. L'amendement n° 530 fait l'objet d'un sous-amendement n° 2045. Les amendements nos 80 et 169 sont identiques La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour soutenir l'amendement n° ...

Mes chers collègues, trois d'entre vous ont encore demander la parole. Avant de la leur donner, je vous indique que j'ai reçu un sous-amendement n° 2127 à l'amendement n° 80. Présenté par M. Mesquida et Mme Got, il est ainsi rédigé : « À l'alinéa 2, substituer aux mots : « apparaissent comme principalement », le mot : « sont ». » Madame Got, a...

Je vais à présent donner la parole à Mme Pascale Got pour défendre le sous-amendement n° 2127, que j'ai déjà annoncé, ainsi que le sous-amendement n° 2129, également à l'amendement n° 80. Vous avez la parole, madame Got.

Nous en venons aux amendements à l'article 23. La parole est à M. Antoine Herth, pour défendre l'amendement n° 103.

Les amendements portant articles additionnels après l'article 23 ne sont pas défendus. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 441, 166, 198, 1290 et 1353, visant à supprimer l'article 20. La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour soutenir l'amendement n° 441.

J'ai noté que M. Vialatte avait retiré l'amendement n° 198. (Les amendements identiques nos 441, 166, 1290 et 1353 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisie de quatre amendements, nos 130, 579, 1273 rectifié et 1252, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 130, 579 et 1273 rectifié sont identiques. L'amendement n° 130 est défendu...

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 505, 580,1253 rectifié, 1291 et 1354. La parole est à M. Jean-Sébastien Vialatte, pour défendre l'amendement n° 505.

Je suis saisie d'un amendement n° 443, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2027. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisie de deux amendements, nos 608 et 609, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel.

Je suis saisie d'un amendement n° 1430, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2003 deuxième rectification. La parole est à M. le rapporteur.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement n° 2003 deuxième rectification et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1430.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt-cinq, est reprise à dix-sept heures quarante-cinq.)

Je suis saisie de quatre amendements, nos 1811, 223, 912 et 1428, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 1811.

La parole est à M. André Flajolet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement n° 223.