Interventions en commissions de Daniel Spagnou

Monsieur le Défenseur des droits, je comptais vous demander comment vous alliez organiser votre présence sur le terrain, notamment dans les départements ; vous m'avez en partie répondu par anticipation. Président de l'association des maires de mon département, qui en réunit 200, j'aimerais que vous envoyiez partout sur le territoire, à la deman...

Madame Volot, pourriez-vous expliciter le dispositif de veille que vous avez mis en place dans le Val-d'Oise pour les enfants de moins de six ans ? Pourrait-il être introduit dans la loi que nous allons voter ?

Il est des fictions françaises qui marchent comme « Plus belle la vie » sur France 3, tournée chez moi, avec 6 millions et demi de téléspectateurs chaque soir Je me félicite du très bon travail de notre rapporteur. Je regrette seulement que les chaînes locales n'aient fait l'objet que de quelques lignes alors que dans un département comme le ...

Je tiens à saluer le rapporteur pour ses propositions courageuses. La presse s'est fait l'écho des grandes difficultés rencontrées par les professeurs stagiaires et d'un nombre élevé de démissions en cours d'année. Qu'en est-il réellement ?

Les maisons de la presse du département des Alpes-de-Haute-Provence ferment les une après les autres. Toutes se plaignent de l'assortiment. Que pensez-vous de ce système ? Pourquoi les éditeurs traînent-ils autant les pieds pour le mettre en place ?

Le département dont je suis l'élu compte 200 maires, dont 195 dirigent des communes de moins de 500 habitants. En réponse à un questionnaire que je leur ai adressé en ma qualité de président de leur association, ils ont placé parmi les cinq formations prioritaires qu'ils souhaitaient recevoir dans le courant de l'année une information sur la CN...

Le chargé de mission dans les Alpes-de-Haute-Provence fait un travail remarquable. Mais il est le seul homme dans toute la France à exercer cette fonction. Il serait d'ailleurs intéressant de l'auditionner : les hommes voient peut-être mieux les choses

Je vous rappelle que dans un autre domaine, celui du logement social, il existe une obligation de faire, une sanction et une transparence. Or, les communes préfèrent payer les amendes.

Voilà un an, on pouvait lire ces propos que l'on prêtait au Louvre : « La Réunion des musées nationaux se présente comme mutualiste, mais paupérise en réalité les petits musées. » « La RMN est devenue un prédateur et sa disparition [est inscrite] dans le mouvement de l'histoire », renchérissait le président d'un autre EPA. Où en sont, madame La...

Je félicite le rapporteur pour avis pour son excellent travail qui a le mérite d'être simple et clair. Je voudrais souligner la nécessité qu'il y a à simplifier la structuration du réseau d'enseignement du français à l'étranger. Cela serait une source d'économies, qui permettrait de donner plus de visibilité et de cohérence à cette politique. C...

Dans la conjoncture difficile que nous connaissons, c'est un bon budget que vous nous présentez, avec détermination et talent, et non en faisant « profil bas », comme l'un de nos collègues l'a dit tout à l'heure. J'observe que le ministère consacre 12 millions d'euros à la HADOPI, alors qu'on ignore l'efficacité de cette structure sur le long ...

Quelle est, monsieur Pfimlin, votre vision de la complémentarité entre les chaînes du groupe ? Si France 2 a bien résisté à l'apparition de nouvelles chaînes sur la TNT, France 3 a perdu d'importantes parts de marché. Y remédier fait-il partie de vos priorités ? Selon la presse, vous seriez prêt à consentir une meilleure répartition des compéte...

La technologie numérique, qui a révolutionné le marché des salles du cinéma et transformé le métier de diffuseur, constitue un atout important pour l'avenir. Pourtant, même s'il se développe, ce type de projection reste une pratique marginale dans notre pays, notamment dans les zones rurales et de montagne. Le numérique dispose de nombreux ava...

Les hommes comme les femmes sont concernés.

Le ministre viendra-t-il devant la Délégation ?

Je suis maire de Sisteron, dans les Alpes de Haute Provence, et je n'ai jamais entendu parler de votre association.

Quel est le ministre compétent et qui préside le Haut conseil de la famille ?

Je voudrais moi aussi féliciter Mme Albanel pour son travail. Associant une signature à un code permettant de retrouver l'origine d'un texte, l'exploitation des métadonnées permettra de lutter contre le plagiat et le piratage. Mais l'enjeu de la diffusion est également crucial dans l'utilisation de ce dispositif. Comment la France peut-elle ai...

M. Cyrille Guimard préconise des sanctions très sévères pour les cyclistes. Je me demande si c'est le meilleur chemin à prendre puisque l'on peut constater dans tous les domaines que les sanctions ne sont pas toujours la meilleure des solutions. Il me semble que la priorité doit être la formation et la prévention, les sanctions n'intervenant qu...

La Commission des affaires culturelles et de l'éducation n'existant que depuis quelques mois, nous ne sommes pas responsables du fait que certaines de vos propositions n'aient pas été étudiées par cette Commission. Je vous poserai trois questions. Tout d'abord, comment la culture peut-elle participer à l'élan national de création de richesses...