Interventions de Claude Birraux

, a constaté que les instruments qui sont mis en place, notamment les documents destinés à être diffusés, sont parfois conçus comme un échelon administratif supplémentaire, alors qu'ils devraient agir comme une force commune mise au service de l'ensemble des membres pour apporter plus de visibilité, de lisibilité et de facilité.

, a remercié, au nom de l'OPECST, l'ensemble des participants pour leur contribution aux débats.

En vous entendant, monsieur Mouterde, je me dis que du point de vue des principes, vous êtes révolutionnaire, mais que vous ne serez jamais invité au journal de vingt heures. Alors que l'on peut tracer, à partir de quatre points, une asymptote, une droite ou une courbe exponentielle, une personne telle que le professeur Belpomme choisira toujou...

Je voudrais soulever le problème de l'accès à l'information. Les rapporteurs spéciaux de la Commission des finances disposent de pouvoirs d'investigation sur pièces et sur place. Je vous conterai à ce sujet une anecdote, qui m'a été rapportée par un fonctionnaire. Un jour, le rapporteur se rend au ministère des finances pour une inspection sur ...

Je souhaiterais que l'Office soit traité de la même manière que la délégation aux droits des femmes pour les suppléances.

L'Office organisera le 1er octobre une journée d'auditions publiques à ce sujet. Si des rapporteurs doivent être désignés au sein du Comité, il serait bon qu'ils participent à cette journée, ce qui alimenterait leur réflexion.

Cette discussion montre en tout cas à quoi sert une étude de faisabilité

Détrompez-vous. Les rapports de l'OPECST ont façonné des pans entiers de notre législation.

a observé que l'audition publique a été l'occasion pour les différents acteurs impliqués dans le projet depuis cinq ans de se rencontrer et indiqué que le canton de Genève avait souhaité faire part de son expérience de DMP aux responsables français, sans y parvenir.

a rappelé que M. Tordjman avait été nommé à ce poste en mai 2008. Il lui a demandé de présenter les résultats de la mission qu'il avait effectuée aux Etats-Unis, ainsi que ses réflexions sur les manières de renforcer l'attractivité des pôles de compétitivité français.

L'OPECST, créé il y a vingt-cinq ans, est un organe parlementaire comprenant dix-huit députés et dix-huit sénateurs, dont la présidence est assurée alternativement, tous les trois ans, par l'une ou l'autre assemblée. Il est chargé d'éclairer le Parlement sur les conséquences des choix scientifiques et technologiques. L'OPECST ne peut pas s'aut...

a ouvert la réunion par la présentation d'une étude de faisabilité relative à la mission qu'il conduit avec M. Christian Bataille, député, sur la mise de oeuvre de la réglementation thermique devant s'appliquer à partir de la fin 2010 pour les bâtiments publics et tertiaires, et de la fin 2012 pour les bâtiments résidentiels. Il a observé que ...

a félicité la CNE pour la qualité pédagogique de son rapport, avec le renvoi en annexe des points examinés en détail et l'identification en italique des recommandations. Il a noté que le rapport comporte des éléments de référence sur la situation à l'étranger, comme la loi le demande. Il s'est réjoui de ce que la CNE, par son ton un peu impatie...

s'interrogeant sur l'urgence de ce type d'étude, M. Pierre Berest a convenu qu'il ne s'agissait pas d'une première priorité, mais que l'Andra devait néanmoins être incitée sans trop tarder à faire des efforts dans cette direction.

a conclu l'audition sur trois observations. D'abord, un chiffrage du coût du projet de stockage dépend des progrès de la réflexion sur les options de la réversibilité. Ensuite, si la commission nationale d'évaluation prévue par l'article 20 de la loi du 28 juin 2006 (CNEF) est bien chargée d'assurer le suivi de la gestion des déchets radioactif...

a souhaité que le rapport soit présenté à la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale et au comité de suivi qu'elle a constitué sur ces problèmes.

Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, j'évoquerai essentiellement les travaux de l'office parlementaire dont vous savez combien ils ont structuré la politique énergétique française. Je commencerai par ce qui fâche : la commission nationale d'évaluation financière, innovation que j'avais introduite dans la loi de 2006 afin de juge...

La séquestration occasionnera les mêmes problèmes que tous les autres déchets, lorsqu'il s'agira d'enfouir le gaz carbonique profondément sous terre. Enfin, les biocarburants de deuxième génération, auxquels nous sommes très favorables parce qu'ils utilisent la biomasse. Nous sommes attachés à la création du pilote dans la région de Meuse-Haut...

Nous souhaitons que la pile à combustible soit d'abord consacrée aux usages mobiles. C'est pourquoi il faut se concentrer sur sa miniaturisation, domaine dans lequel les recherches profiteront aussi à des usages plus industriels et plus lourds.

En conclusion, à la suite du débat énergétique de 2003, de la loi Énergie de 2005, des débats nationaux sur la gestion des déchets radioactifs, de la loi sur les déchets radioactifs, nous avons trouvé l'ensemble des acteurs extrêmement mobilisés. À l'office parlementaire, nous travaillons, avec Christian Bataille, sur la modulation des consomma...