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123 interventions trouvées.

Monsieur le président, le 4 mai dernier lors d'une rencontre sur le projet de Grand Paris avec des décideurs locaux au Havre, vous avez été vigoureusement interpellé par certains élus, exaspérés des dysfonctionnements actuels de la ligne Le Havre-Paris, dont je me fais ici à mon tour l'écho. Vous vous êtes ce jour-là engagé à trouver des soluti...

La crise du transport aérien ne frappe pas qu'Air France : comment votre groupe résiste-t-il par rapport à ses concurrents ? A-t-il atteint sa taille critique ? D'autres s'en sortent-ils mieux que vous ? Qu'en est-il des pays émergents ? Vos alliances vous aident-elles à emprunter un chemin solide de sortie de crise ? Quels sont vos efforts en...

Vous donnez souvent l'impression de rester au milieu du gué, monsieur le ministre. Le développement des circuits courts privilégiant les produits locaux est une exigence du Grenelle 1. Cependant, les collectivités qui souhaitent y recourir pour approvisionner leurs cantines ou leurs maisons de retraite se heurtent au code des marchés publics, ...

Vous donnez souvent l'impression de rester au milieu du gué, monsieur le ministre. Le développement des circuits courts privilégiant les produits locaux est une exigence du Grenelle 1. Cependant, les collectivités qui souhaitent y recourir pour approvisionner leurs cantines ou leurs maisons de retraite se heurtent au code des marchés publics, ...

Nous abordons le titre V du projet de loi, qui est important, même s'il est un peu « fourre-tout ». Cela dit, c'est le propre d'une boîte à outils, dont l'inventaire n'est pas inutile : certains outils sont efficaces, d'autres sont inadaptés, d'autres encore manquent. On a coutume de dire qu'un bon ouvrier choisit de bons outils. Soucieux d'êtr...

de même que par les dispositions relatives aux équipements électriques et électroniques ménagers usagés, sur ce point, l'application d'un principe de responsabilité élargie des producteurs est exemplaire. Notre satisfecit concerne également les déchets liés aux activités portuaires, ainsi que ceux issus du secteur du bâtiment, qui représenten...

Il est anormal de voir des enseignes lumineuses allumées jusque tard dans la nuit ; cette pratique va à l'encontre de la sécurité et du confort des habitants. La question de la pollution lumineuse est un enjeu en termes de biodiversité, mais aussi de sobriété énergétique. Il est important de donner compétence aux maires en la matière, dans la m...

Animé par l'esprit du Grenelle, cet amendement vise à offrir une plus large concertation sur la question des nuisances aéroportuaires, importante pour les collectivités locales concernées.

Cet amendement vise à interdire la présence ou l'émission de substances et préparations cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction dans les matériaux de construction, de décoration, et, plus largement, dans tous les produits destinés à la grande consommation. Actuellement, une réglementation contraignante est prévue par le code d...

Défendu ! (L'amendement n° 1317 rectifié, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Il est défendu. (L'amendement n° 1316 rectifié, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)

Cet amendement, fondé sur le principe de précaution, vise à prendre en considération les recommandations du rapport de l'AFSSET du 29 mars 2010. (Les amendements identiques nos 1237 et 1322, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)

Oui, madame la présidente. (L'amendement n° 1288 est retiré.) (L'amendement n° 1289 est adopté.)

L'amendement n° 1277 également. (Les amendements identiques nos 1225 et 1277, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)