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3464 interventions trouvées.

laquelle ne nous fait donc guère gagner de temps. Néanmoins, le très bon travail accompli en commission nous en fera tout de même gagner, je pense, dans la mesure où beaucoup d'explications ont déjà été données.

Nous pourrons ainsi commencer au plus vite les travaux liés au Grenelle 2. (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC.)

La commission est défavorable à cet amendement. Il me semble bon de prévoir que le rapport dont il est ici question est fondé sur le « principe de stabilité de la pression fiscale ». Il est toujours facile d'inventer des taxes, il est plus difficile et plus courageux de s'obliger à une politique de redéploiement. Nous avons essayé de bâtir tout...

L'amendement n° 80 propose de compléter l'alinéa 6 en faisant référence à l'article 73 de la Constitution, mais cette référence figure déjà à l'alinéa suivant. L'amendement est donc satisfait, me semble-t-il. Quant à l'amendement n° 81, il demande un rapport sur l'évaluation de la biodiversité. Cela figure déjà à l'article 22, alinéa 4, où il ...

Lors de l'année polaire internationale en 2008, tout le monde s'accordait à dire que l'urgence était la création de l'observatoire, laquelle est inscrite, comme vous l'avez rappelé, à l'alinéa 2 de l'article 2. Vous demandez la création d'une commission internationale sur l'Arctique. Il existe déjà un conseil de l'Arctique, composé de huit pay...

C'est pourquoi j'émets un avis défavorable à cet amendement.

Défavorable, pour trois raisons. D'abord, nous avons largement débattu de cette question en première lecture. Ensuite, l'article 2 est basé sur l'objectif trois fois vingt. Enfin, il y a dans le texte un article spécifique sur le bois et la forêt, l'article 29, qui fait largement référence à la contribution très importante de la forêt et de ...

Je suis très surpris de l'argumentation de M. Cochet et de son amendement qui vise à supprimer la modulation sur les cinquante kilowattheures. Accepter votre amendement signifierait que la réalité géographique de l'ensemble de nos territoires n'est pas prise en compte. La modulation doit être bien évidemment possible parce que la température n...

Défavorable, comme vient de le dire M. le président de la commission !

Défavorable. Je comprends la logique de votre amendement, monsieur Chassaigne, et j'en partage l'esprit, mais il aurait pour conséquence de limiter l'utilisation des bio-matériaux et on en reviendrait à des matériaux dont le bilan CO2 est moins favorable. Les bio-matériaux, de toute façon, sont préférable à l'acier ou au béton. (L'amendement n...

Monsieur Cochet, je ne sais pas si c'est la déraison ou la passion, mais, en fait, c'est votre schizophrénie anti-nucléaire, que vous n'osez pas assumer.