Interventions de Christian Jacob
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En captage, si !
Fondamentales !
Après en avoir débattu, la commission a rejeté cet amendement, estimant qu'il apporterait de la confusion.
Parce que vous avez, vous, la prétention de vous y connaître ? Pour qui vous prenez-vous ?
, rapporteur. Je connais les délires dans lesquels M. Cochet part régulièrement quand il aborde ces sujets et je préfère entendre M. Chassaigne car, même si je ne partage pas tout à fait son point de vue voire pas du tout à certains moments , au moins les traite-t-il avec sérieux, ce qui n'est pas le cas de M. Cochet.
L'article 18 pose clairement le problème. Je vous invite à le lire, car vous avez dû oublier de le faire. Il est ainsi rédigé : « La production en France des biocarburants est subordonnée à l'obligation de mener des expertises exhaustives et contradictoires sur leur bilan écologique et énergétique. » On ne saurait être plus clair. Pour ce qui ...
Deux idées sont développées dans ces amendements. La première est l'interdiction des importations. On pourrait se contenter d'une réponse assez simple en signalant que c'est contraire aux règles de l'OMC. Mais, en fait, le cas ne se présente absolument pas, car la France et l'Union européenne n'importent pas de biocarburants. S'il devait y avoi...
Oui, mais vous pouvez très bien, par craquage, extraire l'amidon d'une céréale, puis utiliser l'alcool ou l'écorce de la graine. De ce point de vue, votre amendement présente un vrai risque, car il empêche ces possibilités de double usage. D'autre part, je vous ai répondu tout à l'heure sur la certification, qui est clairement évoquée par l'ar...
L'amendement n° 265, qui devait venir maintenant, ne sera pas appelé, car les députés du groupe Nouveau centre qui l'ont déposé sont absents.
Non, mais je voudrais juste signaler que la commission l'a adopté.
Il me semblait que c'était impossible, puisqu'il a été examiné au titre de l'article 88 du règlement.
Soit. Cet amendement, présenté par MM. de Courson et Dionis du Séjour, qui sont membres de la commission, tend à maintenir l'effort fiscal sur les biocarburants, et à prendre date dès aujourd'hui en la matière. Je vous faciliterai les choses, madame la ministre : je sais bien qu'une telle mesure ne relève pas de ce texte-ci, mais plutôt, me dir...
Dans ce cas, je le retire. (L'amendement n° 265 est retiré.) (L'article 18 est adopté.)
La commission a naturellement émis un avis défavorable. M. Cochet est extraordinaire : il est contre le nucléaire, contre le charbon, contre les piles à combustible, contre l'hydrogène, contre les biocarburants
En effet : vous êtes même contre la croissance.
Vous voudriez même interdire la recherche : c'est fabuleux !
Si : vos amendements y tendent. Soyons sérieux : ils ne sont pas acceptables. J'ajoute que, pour la plupart, ils sont d'origine socialiste et viennent notamment de M. Le Déaut.
Avis défavorable. Je partage l'esprit qui inspire l'amendement n° 365, que M. Chassaigne vient de présenter, mais il n'est pas applicable. Si l'on peut verdir le crédit d'impôt recherche dans bien des domaines, de la santé à la sécurité, on ne peut toutefois pas le contraindre à l'écoconditionnalité, car d'autres domaines n'ont rien à voir. Cha...
Je pense que M. Cochet a également défendu les amendements 314 et 315 puisqu'il a évoqué l'empreinte écologique, l'amendement 291 se rapportant plus précisément au renversement de la charge de la preuve. J'émets un avis défavorable à l'amendement 291 car la question est déjà traitée dans le texte nous en avons d'ailleurs largement débattu en...
Madame Massat, puisque je suis obligé de recourir à un second argument en vue de m'opposer à votre amendement, je vous rappellerai que l'alinéa 1 évoque la nécessité d'assurer « un nouveau modèle de développement durable qui respecte l'environnement et se combine avec une diminution des consommations en énergie, en eau et autres ressources natu...
