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3464 interventions trouvées.

On ne peut accorder des permis de construire à une filière industrielle aussi facilement qu'à une exploitation agricole.

En outre, les forestiers nous ont alertés sur le risque que le fonds d'assurance ne soit jamais utilisé si l'État se désengage.

Nous sommes heureux d'accueillir M. Guillaume Pepy, président de la SNCF qui, je vous le signale d'emblée, devant se rendre à Bruxelles, sera obligé de nous quitter à 10 heures 45. Les pertes de la SNCF avoisineront 900 millions d'euros en 2009. Quelles sont, monsieur le président, les activités les plus rentables de l'entreprise et celles qui...

M. Pepy doit maintenant impérativement nous quitter. Je prie les membres de la commission qui souhaitaient encore l'interroger de bien vouloir l'excuser. Nous reprogrammerons une autre audition dans les meilleurs délais et si possible avant la suspension des travaux parlementaires. Monsieur le président de la SNCF, je vous remercie.

Monsieur le directeur général, je suis très heureux que nous puissions vous entendre pour la première fois devant notre commission. Les sujets intéressant le groupe Air France ne manquent pas dans l'actualité, et je souhaiterais que nous livriez tout d'abord vos analyses sur la situation du groupe, puisqu'au 31 mars vous avez annoncé des pertes...

Je vous remercie pour cette audition riche en informations et pour les réponses que vous avez apportées aux nombreuses questions des membres de la commission.

Monsieur le ministre, je suis également très heureux de vous accueillir. La Commission du développement durable a souhaité se saisir pour avis du titre III du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche et, plus précisément, des articles 12 à 17, traitant des questions foncières, des forêts et, plus généralement, des aspec...

La qualité et la diversité des questions n'ont eu d'égal, monsieur le ministre, que la qualité de vos réponses.

Monsieur le ministre, je suis également très heureux de vous accueillir. La Commission du développement durable a souhaité se saisir pour avis du titre III du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche et, plus précisément, des articles 12 à 17, traitant des questions foncières, des forêts et, plus généralement, des aspec...

La qualité et la diversité des questions n'ont eu d'égal, monsieur le ministre, que la qualité de vos réponses.

À la lumière des explications données par le ministre, cet amendement est retiré. (Rires et exclamations sur les bancs du groupe SRC.)

Je suis heureux d'accueillir pour la première fois M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC). Nous souhaitions vous auditionner depuis longtemps, mais l'agenda de la commission ne nous a pas permis de le faire plus tôt au cours de cette session, notamment en raison de l'examen du projet de loi port...

Pour réduire les émissions de CO2, deux écoles existent : la première prône le marché des quotas d'émission et la seconde privilégie un signal prix permettant de détourner l'industrie ou les consommateurs privés des énergies fossiles. Quelle est votre analyse sur l'efficacité respective de ces deux instruments ?

Les tarifications de rachat et l'obligation de raccordement prévues toutes deux dans le projet de loi « Grenelle II » devraient « débloquer » de nombreux projets en la matière.

Je vous remercie pour la qualité de votre intervention et pour toutes les pistes de réflexion que vous avez lancées.

Je suis très heureux que notre commission puisse aujourd'hui accueillir M. François Drouin, Président directeur-général d'OSEO, auquel je souhaite la bienvenue. Je lui renouvelle, au nom de l'ensemble des membres de la commission, toutes nos excuses pour avoir dû, le 12 janvier 2010, reporter cette audition en raison des circonstances exception...